OCCITANIE COMBI, ci-après dénommé l'éditeur
Infos légales de la société : Entreprise Individuelle
Adresse : 830, La Farenquie - 12350 PRIVEZAC
Siret : 951 213 800 00018
N° TVA Intracom : FR61951213800
APE 79.39Z
RESPONSABLE
Yohan BENABEN
Tél. : 06 12 91 31 80
CRÉATION DU SITE ET RÉFÉRENCEMENT
25110 Lomont sur crête
Tél. : 06 64 37 06 02
HÉBERGEMENT
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Propriété Intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de www.occitaniecombi.com ou de tiers ayant autorisé www.occitaniecombi.com à les utiliser. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment : suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ; supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales; suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez. L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre : du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ; du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales. L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait. Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure. L’éditeur met tout en œuvre pour offrir sur le site des informations fiables et vérifiées. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections via notre formulaire de contact. Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques sur le site ne sont pas contractuelles. Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de l’éditeur. L’éditeur décline toute responsabilité, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation. L’éditeur décline, aussi, toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.
Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur. Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …). L’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publié par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Photographies et représentation des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.
Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
DONNÉES PERSONNELLES
1/ NATURE DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies sont :
- L’enregistrement volontaire de votre adresse mail nous autorisant à vous envoyer nos newsletters et nos offres promotionnelles.
- Les données provenant des formulaires de contact ou de demande de devis (nom, prénom, adresse, téléphone, mail, société …).
2/ UTILISATION DES DONNÉES
Les informations recueillies nous permettent de vous envoyer nos newsletters et nos offres promotionnelles.
En aucun cas vos données personnelles ne sont transmises à un tiers.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant un mail à contact@occitaniecombi.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Sauf autorisation, toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
CONTACTEZ-NOUS
Pour toute question, information, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message au travers du formulaire de contact ou via
Le locataire comprend qu’un dispositif GPS a été placé dans chaque véhicule. Le dispositif suit les données qui comprennent : l’emplacement/ les itinéraires, la vitesse, le kilométrage, la distance, l’heure et la durée des arrêts. Le dispositif suivra également les comportements hors contrat. Cette technologie permettra une utilisation appropriée de nos véhicules, des pratiques de conduite prudentes et réduira le risque de responsabilité. Toute violation de nos conditions d’utilisation entraînera une immobilisation automatique du véhicule, la résiliation immédiate du contrat sans remboursement et les frais correspondants seront appliqués. Le locataire comprend les capacités/le but du dispositif GPS et il accepte d’adhérer aux conditions et conséquences
associées.
Location
Location de Vans Volkswagen Combi
T2 en Occitanie au départ de
l'Ouest Aveyron à destination du Lot,
Tarn, Aveyron, Lozère, Tarn et Garonne.
